Chez GestLife, nous rendons possible l'impossible
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Il peut parfois sembler qu'une entreprise comme la nôtre, dédiée à la gestation pour autrui, puisse paraître froide ou impersonnelle. Mais la réalité est tout autre. Gestlife est composé de personnes, dont beaucoup sont eux-mêmes parents, et d'autres sont en cours de le devenir grâce à une mère porteuse. Une équipe unie, avant tout, par la passion des enfants et de la réalisation de ce que la nature nous a refusé.
La parentalité a changé nos vies. Il y a eu un avant et un après. Et l'après était bien meilleur. C'est pourquoi, ni courts ni paresseux, nous avons commencé ce voyage il y a des années, en cherchant à rendre l'irréel réel, l'impossible possible. Aujourd'hui, nous sommes plus de 150 personnes et professionnels dans 7 pays différents à nous consacrer à la gestation pour autrui.
Avec la solvabilité et la structure d'une multinationale qui garantit l'absence d'improvisation dans une chose aussi importante que la réalisation du rêve d'avoir un enfant.
Gestlife offre la proximité de quelqu'un qui a vécu la même situation que vous, ainsi que la structure d'une multinationale, ce qui garantit l'absence d'improvisations dans une chose aussi importante que la réalisation du rêve de former une famille.
Récompensé par le sceau d'or eKomi!
Gestation pour autrui ou GPA en Ukraine
La législation de la gestation pour autrui ou GPA en ukraine est l'une des législations les plus libérales au monde en matière de recours aux mères porteuses, permettant à tous les citoyens du monde de bénéficier des techniques de la gestation pour autrui ou GPA. La loi ukrainienne définit parfaitement les conditions requises pour engager un processus de gestation pour autrui garantissant sa totale légalité.
La gestation pour autrui est une technique de reproduction assistée, par laquelle une femme porte un enfant, et n'en sera pas sa mère biologique, puisque l'embryon implanté n'a aucun lien génétique avec elle.
Chaque année, des centaines de couples, ou de célibataires, font appel à une mère gestatrice pour réaliser le rêve de leur vie : devenir parents.
La gestation pour autrui en France est également connue sous le nom de mère gestatrice, c'est une technique de procréation assistée dans laquelle une femme, appelée femme enceinte, offre sa capacité gestationnelle à une autre personne ou à de futurs parents, également appelés parents d'intention, afin qu'ils puissent réaliser leur rêve d'être parents.
Le processus de Gestation pour autrui est effectué par la fécondation in vitro ou FIV, dans laquelle les gamètes du sperme du père et les ovules sont de la future mère. Dans le cas où l'un de ces membres ne serait pas en mesure de contribuer leurs gamètes, ils pourraient recourir a une donation de gamètes, soit à partir d'une donnante d'ovules, soit d'un donnant de sperme dans le pays où ils effectuent la gestation pour autrui ou GPA.
Nous n'allons pas entrer dans des discussions philosophiques sur la commodité, l'éthique ou toute autre disquisition philosophique sur la bonté ou non de la gestation pour autrui (GPA). Les détracteurs et les défenseurs de cette technique s'en occupent déjà. Si vous faites partie de ceux qui sont contre la gestation pour autrui, ce n'est pas votre place. Si, en revanche, vous voulez connaître la réalité de la gestation pour autrui ou GPA, avec ses avantages et ses inconvénients, vous êtes au bon endroit.
La gestation pour autrui comme une technique de reproduction médicalement assistée afin qu'un père qui ne peut pas être père par voie naturelle puisse l'être grâce à l'intervention d'une mère porteuse. Cette technique de Procréation Médicalement Assistée (PMA) est appelée gestation pour autrui, GPA, grossesse de substitution, ou plus communément avec un terme que nous désapprouvons : ventres à louer.
Dans un souci de clarté, je tiens à préciser trois termes que nous utiliserons souvent:
• Parents commanditaires ou parents intentionnels : ce sont les parents infertiles.
• Mère porteuse: la femme qui va porter votre bébé pour vous.
• GPA. Un terme qu’on utilise souvent qui veut dire simplement Gestation Pour Autrui.
Pour mieux comprendre les types de pays et leur attitude envers la gestation pour autrui, nous devons les diviser en 4 grands groupes:
1. Pays qui acceptent les couples étrangers qui souhaitent avoir recours à une mère porteuse:
Actuellement, il existe de nombreux pays où l’on peut faire appel à une mère porteuse pour la gestation pour autrui ou GPA ,avec des garanties juridiques : États-Unis, Canada,, Grèce, Ukraine, Géorgie, Kazakhstan , Albanie, et Biélorussie. De ces pays, les couples gay ou les hommes célibataires peuvent avoir recours à la gestation pour autrui ou GPA que aux États-Unis, Albanie, la République Tchèque et Canada.
2. Les pays où seuls les citoyens de ce pays, ou les résidents permanents, peuvent faire une gestation pour autrui (GPA) : D’autres pays ont réglementé la gestation pour autrui, mais celle-ci est exclusivement réservée aux citoyens ou aux résidents permanents de ces pays, avec dans certains cas de restrictions si vous êtes étranger, comme par exemple, Royaume-Uni, Afrique du Sud et Tabasco et Sinaloa au Mexique. Dans ces pays, seuls les citoyens de cette nationalité ou les résidents permanents peuvent mener à bien un processus de gestation pour autrui.
3. Les pays qui interdisent strictement la gestation pour autrui, même avec des peines de prison : Des pays qui ont une interdiction de la gestation pour autrui ou GPA à l’intérieur de leurs frontières, comme l’Allemagne, l’Italie ou la France. Toutefois, ces pays permettent à leurs citoyens d’effectuer les démarches en dehors de leur pays, puis reconnaissent la nationalité des parents de l’enfant né par gestation pour autrui.
4. Les pays qui ne l'ont pas réglementée, et qui n'ont tout simplement pas de loi qui parle pour ou contre la gestation pour autrui: Il existe une liste interminable de pays où il n'y a pas de réglementation de la gestation pour autrui GPA Il n'y a tout simplement pas de loi qui parle pour ou contre elle. Ces dernières années, cela a conduit certains pays à devenir la destination préférée de nombreux parents pour la gestation pour autrui ou GPA, jusqu'à ce que les autorités du pays en question, lorsque le volume de cas a commencé à être reflété dans les médias, choisissent de "fermer les portes" et d'empêcher les étrangers d'avoir accès à la gestation pour autrui. Ce fût le cas, par exemple, en Thaïlande, au Népal,au Laos, au Cambodge et au Vietnam.
La question de la gestation pour autrui (GPA) est très controversée, comme vous le savez sans doute, et les deux parties, détracteurs et défenseurs, trouvent mille arguments à leur opposer, au contraire. Nous n'entrerons pas dans cette discussion, et nous ne parlons que des réalités. Les choses sont ainsi. Chacun doit alors les juger à son propre avis. Mais les choses doivent être appelées par leur nom, qu'elles nous conviennent ou non.
Dans de nombreux cas, vous trouverez des informations de la gestation pour autrui ou GPA contradictoires sur Internet. Souvent mises là anonymement, et non par hasard, pour faire pencher la balance vers un pays ou un autre. Les faux témoignages, les agences de gestation pour autrui (GPA) qui publient des demi-vérités, ou simplement la désinformation par le mensonge peuvent conduire les parents à une décision inappropriée en faveur du messager.
Notre société est un cabinet d'avocats. La différence n'est pas mineure. Nos avocats ont dû poursuivre une carrière, pratiquer pendant plusieurs années pour acquérir les conseils nécessaires, et devenir des spécialistes dans une matière, la gestation pour autrui, où il y a très peu de personnes avec une expertise importante.Notre cabinet dispose d'une assurance de responsabilité civile obligatoire, que les agences de gestation pour autrui n'ont tout simplement pas. Laissez-nous donc être un peu arrogants pendant quelques secondes, et vous assurer que les informations que nous vous donnons dans ce site sont prouvées et conformes à la législation en vigueur dans chaque pays.
Internet est merveilleux, mais comme tout dans la vie, il y a des gens qui publient des pages qui disent que la terre est plate, et qui ont des milliers de visiteurs. Dans la gestation pour autrui, pour des intérêts «malsains », des informations sont publiées, des demi-vérités ou directement des mensonges, pour pousser les parents vers une destination particulière, au lieu de les aider à choisir celle qui correspond le mieux à leurs besoins et à leurs caractéristiques personnelles pour effectuer un processus de gestation pour autrui (GPA). Les informations qu’on vous donne chez Gestlife sont prouvées et conformes à la législation en vigueur dans chaque pays.
Le code civil français établit que « la mère est celle qui accouche » et que, par conséquent, si vous avez un enfant grâce à la gestation pour autrui, la mère commetante ne sera pas la mère biologique puisque elle n’a pas donné naissance á l’enfant, même si elle a apporté ses propres ovules. Lorsque nous nous rendrons au consulat Français, après une gestation pour autrui (GPA), dans le pays de naissance de l'enfant, le consulat nous dit qu'il ne reconnaît pas la mère commettante comme la mère de l'enfant, parce qu’elle pas donné naissance à l'enfant, et qu'il reconnaît seulement le mari parce qu'il a fourni le matériel génétique. Ceci arrive aussi dans les couples homosexuels. Dans ces cas, la paternité du mari est reconnue, l'enfant aura la nationalité du père, mais à votre arrivée en France, vous devrez faire une adoption du bébé par le deuxième conjoint. Ce n'est pas une adoption internationale. Vous n'avez pas besoin de passer par des psychologues, des travailleurs sociaux ou des agréments comme l'adoption internationale. C'est simplement "mon mari a eu un enfant, et je veux l’adopter pour m’en occuper aussi »".
Le processus d'adoption de l’enfant né par gestation pour autrui (GPA) peut être effectué par un avocat de votre pays ou de notre réseau de 11 avocats collaborateurs en France, ou un avocat de votre confiance, et le processus dure entre 9 et 12 mois selon la charge de travail du tribunal de famille de la ville où vous résidez.
Par conséquent la mère d’intention n’est pas reconnue dès le début, et en rentrant en France après la gestation pour autrui ou GPA vous devrez commencer une procédure d’adoption, indépendamment du pays d’origine du bébé, que ce soit les USA, L’UKRAINE, la GÉOGRGIE, L’ALBANIE, LA GRECE etc.
Vous voulez plus d’informations?
Nous vous aidons sans engagement
Utilisons d'abord les bons termes. Le terme correct est grossesse de substitution, et Gestation pour autrui (GPA). Une gestatrice est une femme qui accepte, par accord, de tomber enceinte dans le but de donner naissance à un enfant qui sera élevé comme le sien par un couple ou une personne seule. Il s'agit d'une gestation pour autrui ou GPA France grâce un contrat de gestation.
La gestation pour autrui ou GPA est une technique de reproduction assistée, par laquelle une femme porte un enfant, et n'en sera pas sa mère biologique, puisque l'embryon implanté n'a aucun lien génétique avec elle.
Chaque année, des milliers de couples, ou de célibataires, font appel à une mère gestatrice pour réaliser le rêve de leur vie : devenir parents.
La gestation pour autrui (GPA) en France est également connue sous le nom de « mère gestatrice » ou « mère porteuse » , c'est une technique de procréation assistée dans laquelle une femme, appelée femme enceinte, offre sa capacité gestationnelle à une autre personne ou à de futurs parents, également appelés parents d'intention, afin qu'ils puissent réaliser leur rêve d'être parents.
Le processus de Gestation pour autrui est effectué par la fécondation in vitro ou FIV, dans laquelle les gamètes du sperme du père et les ovules sont de la future mère. Dans le cas où l'un de ces membres ne serait pas en mesure de contribuer leurs gamètes, ils pourraient recourir à une donation de gamètes, soit à partir d'une donnante d'ovules, soit d'un donnant de sperme dans le pays où ils effectuent la gestation pour autrui (GPA).
Nous n'allons pas entrer dans des discussions philosophiques sur la commodité, l'éthique ou toute autre disquisition philosophique sur la bonté ou non de la gestation pour autrui. Les détracteurs et les défenseurs de cette technique s'en occupent déjà. Si vous faites partie de ceux qui sont contre la gestation pour autrui, ce n'est pas votre place. Si, en revanche, vous voulez connaître la réalité de la gestation pour autrui ou GPA, avec ses avantages et ses inconvénients, vous êtes au bon endroit.
La gestation pour autrui est une technique de reproduction médicalement assistée afin qu'un père qui ne peut pas être père par voie naturelle puisse l'être grâce à l'intervention d'une mère porteuse. Cette technique de Procréation Médicalement Assistée (PMA) est appelée gestation pour autrui, GPA, grossesse de substitution, ou plus communément avec un terme que nous désapprouvons : ventres à louer.
Dans un souci de clarté, nous tenons à préciser trois termes que nous utiliserons souvent:
• Parents commanditaires ou parents intentionnels : ce sont les parents infertiles.
• Mère porteuse: la femme qui va porter votre bébé pour vous.
• GPA. Un terme qu’on utilise souvent qui veut dire simplement Gestation Pour Autrui.
Gestation pour autrui ou GPA commerciale
Gestation pour autrui ou GPA altruiste
Gestation pour autrui ou GPA traditionnelle
Gestation pour autrui ou GPA gestationnelle
Gestation pour autrui ou GPA extrafamiliale
Gestation pour autrui ou GPA intrafamiliale
Dans la Gestation pour autrui (GPA traditionnelle), la mère porteuse utilise son propre ovule et est inséminée artificiellement avec le sperme du futur père ou d'un donneur. La mère porteuse porte et donne naissance à l'enfant, puis, en tant que la mère biologique de l'enfant, doit renoncer à ses droits parentaux afin que l'enfant puisse être élevé par les futurs parents d’intention. Aujourd'hui, cette technique est moins courante et n'est pas recommandée en raison des droits des futurs parents et de la santé psychologique de la mère porteuse. Chez Gestlife, nous n'effectuons pas de processus de gestation pour autrui ou GPA de cette nature.
La gestation pour autrui ou GPA traditionnelle ou partielle, principalement en raison des complexités juridiques et émotionnelles de la gestation pour autrui ou GPA partiel, est la plus recommandée.
Dans la gestation pour autrui ou GPA traditionnelle, la mère porteuse utilise son propre ovule et est inséminée artificiellement avec le sperme du futur père ou d'un donneur. La mère porteuse porte et donne naissance à l'enfant, puis, en tant que la mère biologique de l'enfant, doit renoncer à ses droits parentaux afin que l'enfant puisse être élevé par les futurs parents d’intention. Aujourd'hui, cette technique de gestation pour autrui (GPA) i est moins courante et n'est pas recommandée en raison des droits des futurs parents et de la santé psychologique de la mère porteuse. Chez Gestlife, nous n'effectuons pas de processus de mère porteuse de cette nature.
La gestation pour autrui ou GPA traditionnelle ou partielle, principalement en raison des complexités juridiques et émotionnelles de la gestation pour autrui ou GPA traditionnelle, est la plus recommandée.
Dans la gestation pour autrui ou GPA traditionnelle ou partielle, la mère porteuse n'a aucun lien biologique avec le bébé. Une fécondation in vitro (FIV) est réalisée avec l'ovule de la future mère ou d'une donneuse et le sperme du futur père.
Dans certains pays où la gestation pour autrui qui y est pratiquée est altruiste, le prix demandé par une mère porteuse varie de zéro euro, dans l'ancienne loi du Portugal (maintenant annulée par la Cour constitutionnelle du pays Luso), à 20 000 dollars canadiens au Canada. Au Canada, le fait de payer un montant supérieur à celui de la mère porteuse, ou pour toute autre raison, est une infraction punissable d'une peine d'emprisonnement.
La gestation pour autrui ou GPA commerciale se produit lorsqu'une compensation financière spécifique pour le processus de gestation pour autrui (GPA) est convenue avec la mère porteuse.
Dans les pays qui ont une législation spécifique pour la mère porteuse qui développe le droit du père ou des futurs parents (vous ou vous), de procéder à une gestation pour autrui ou GPA, ces lois suppriment les droits de la mère porteuse, pour les accorder aux futurs parents.
Ces pays ont des lois pour les processus avec une mère porteuse rédigées par leurs parlements, ou modifiées ultérieurement par des décisions de tribunaux supérieurs, comme la Cour constitutionnelle, permettant à certaines personnes de faire appel à une mère porteuse.
Bien que nous n'aimions pas ce nom, il fait référence aux lois qui permettent à la mère porteuse de recevoir une indemnité convenue entre les parties, sans fixer de limites.
La gestation pour autrui ou GPA altruiste se produit lorsqu'une mère porteuse souhaite mener à bien le processus de gestation pour autrui en portant le futur enfant d'un autre sans compensation financière. Dans la plupart des pays où ce type de gestation pour autrui ou GPA altruiste est pratiqué, des accords de mère porteuse altruiste sont signés, la mère porteuse a une relation étroite avec les parents d'intention (membre de la famille / ami proche).
Le type de législation dans les pays où la gestation pour autrui ou GPA est altruiste établit un maximum pour l'indemnisation que la gestatrice peut recevoir, puisque la loi prévoit que elle devienne pas riche.
Comme nous en avons discuté, la gestation pour autrui (GPA) consiste à ce qu'une femme, la mère porteuse, tombe enceinte et donne naissance à un enfant pour un couple qui veut avoir un enfant mais ne peut pas le faire. La gestatrice est la femme qui porte et donne naissance à l'enfant pour les futurs parents.
La gestation pour autrui ou GPA intrafamiliale est le choix d'une mère porteuse au sein de sa propre famille. La gestation pour autrui ou GPA extrafamiliale n'implique aucun type de relation familiale.
Le choix de chaque type de processus avec une mère porteuse est généralement conditionné par les lois des pays où nous allons effectuer la démarche et les lois du père par voie de filiation. Consultez la filiation du père en fonction de son pays d'origine.
La gestation pour autrui (GPA) est également classée selon la parenté génétique, on parle généralement de gestation pour autrui ou gestationnelle ou totale (DG) et de gestation pour autrui ou GPA traditionnelle ou partielle (RM). En raison des complexités juridiques et émotionnelles, la gestation pour autrui ou GPA gestationnelle est la plus courante et la plus recommandée.
Dans le cadre du processus de gestation pour autrui ou GPA en France, on les appelle aussi les "Parents d’intentions ou commanditaires", car ils sont les personnes qui ont essayé pendant des années d'avoir un enfant biologique ou adopté, soit naturellement, soit par le processus in vitro et qui n'ont pas réussi.
Les futurs parents qui font appel à une mère porteuse sont des types de couples et d'individus de situation matrimoniale ou médicale ou membres de la communauté LGBT , tels que les femmes célibataires et les couples hétérosexuels touchés par l'infertilité et l'incapacité d'avoir un enfant, qui ne peuvent pas mener une grossesse à terme par eux-mêmes en raison de l'infertilité ou de risques pour la santé. Ou encore des hommes célibataires ou des couples d'hommes ou femmes homosexuels qui cherchent un enfant et ne peuvent pas recourir à l'adoption.
Afin de choisir le meilleur endroit pour un processus de mère porteuse qui vous permet de réaliser votre rêve de devenir parent, , nous vous recommandons de contacter un conseiller familial GestLife.
Comme dans certains pays européens (Espagne, France, Italie, Allemagne, etc.) les processus avec une mère porteuse ne sont pas réglementés ( ou bien les lois sont contraires) , et un processus de filiation doit être effectué.
Dans le cadre d’un processus avec une mère porteuse, la filiation est la relation juridique établie entre les parents et les enfants, dont découle une série de droits et d'obligations.
La Cour européenne des droits de l'homme (CEDH), basée à Strasbourg, a été très claire et a rendu deux arrêts, essentiellement identiques dans leurs motifs, condamnant l'État français d’avoir empêché l'enregistrement des enfants nés d’une mère porteuse avec reconnaissance sur place de leur filiation, réalisé par des parents français. Il s'agit des affaires dites Mennesson et Labasse, grâce auxquelles une doctrine importante a été établie pour le processus de mère porteuse.
La Cour européenne des droits de l'homme considère toutefois que cette prétendue efficacité extraterritoriale de ces règles est dans l'intérêt supérieur des enfants nés d’une mère porteuse. Elle précise que cela les prive d'une partie du contenu essentiel de leur droit à la vie privée tel que garanti par la Convention européenne des droits de l'homme et des libertés fondamentales. Et elle précise qu'ils ne peuvent être laissés dans une situation d'insécurité juridique concernant des aspects essentiels de leur identité même, tels que la nationalité et la filiation, qui résulterait d'un tel refus d'enregistrement.
C'est pourquoi nous vous recommandons de contacter un conseiller familial GestLife si vous souhaitez devenir parent par le biais d’un processus de gestation pour autrui ou gpa avec une mère porteuse en France
Toutes catégories de personnes peuvent devenir parents, indépendamment de leur statut marital, de leur sexe ou de leur orientation sexuelle. En France, la plupart des futurs parents sont des couples hétérosexuels ayant des problèmes de fertilité, mais ils peuvent aussi être célibataires, ce qui entraîne que la gestation pour autrui ou GPA, constitue leur seule possibilité d'avoir un enfant biologique. Les futurs parents doivent garder à l'esprit que dans les pays où la Gestation pour autrui (GPA) est régie par la loi, elle est autorisée.
Il n'y a pas de meilleur pays qu'un autre pour mener à bien un processus Gestation pour autrui (GPA). Nous devons simplement prendre en compte différents aspects que nous devons considérer lors du choix d'une destination :
- Type ou modèle de famille
- Législation sur les mères porteuses
- Raisons médicales de l'impossibilité de procréer
- Prix du traitement
- Besoin d'un don d'ovules et/ou de sperme
- Choix et relation avec la gestatrice
- Disponibilité pour voyager
Vous avez probablement analysé d'autres alternatives pour mener à bien votre processus de gestation pour autrui ou GPA. Souvent et dans la saine intention d'économiser de l'argent, de nombreux parents envisagent la possibilité de faire le processus eux-mêmes, sans l'aide de professionnels.
Réfléchissez un instant, en cas de divorce ou de procès avec une voiture que vous avez percutée, ou face à un licenciement, oseriez-vous être votre propre avocat. Et la réponse est évidemment "NON".
Souvent (cela se répète tous les trimestres), nous voyons des parents qui sont piégés dans un pays, parce qu'ils ne savent pas comment en sortir leur enfant, et qui y sont allés seuls, et ont commis des erreurs fondamentales, ou par simple ignorance. Les conséquences sont désastreuses : séjours interminables, parfois pendant des mois, dans un pays, impossibilité d'enregistrer l'enfant, etc. Le bon marché fini souvent par coûter très cher.
Mener une démarche de Gestation pour autrui ou GPA en France avec GestLife est synonyme de confiance, votre démarche sera entre les mains de vrais professionnels ayant une grande expérience et plus de 450 parents heureux chaque année derrière eux, avec toutes les garanties.
Il s'agit d'un programme de gestation pour autrui en France, dans lequel la clinique paie le nombre de tentatives nécessaires. . Les cycles de FIV’s et transferts d'embryons nécessaires jusqu'à obtenir la grossesse. L'avantage est que vous payez un prix fermé pour le traitement de FIV, sans surprises. Sans surplus non désirés.
Chez Gestlife, nous proposons des programmes de gestation pour autrui ou GPA pour des les pays suivants:
GPA EN UKRAINE
Gestation pour autrui Ukraine - Couples hétérosexuels mariés
GPA EN GEORGIE
Gestation pour autrui Géorgie - Couples hétérosexuels mariés et non mariés..
GPA EN GRÈCE
Gestation pour autrui Grèce - Couples hétérosexuels mariés et non mariés et femmes célibataires.
GPA DE ALBANIE
Gestation pour autrui Albanie - Couples hétérosexuels mariés et non marié, hommes seuls ou couples homosexuels.
GPA EN FLORIDE
Gestation pour autrui Usa - Couples hétérosexuels mariés et non mariés. Femmes seules, hommes seuls ou couples homosexuels.
Nous pouvons également vous conseiller sur les autres pays où certaines personnes mènent ou ont mené à bien des processus de Gestation pour autrui, toujours avec la sécurité et la garantie comme prémisse dans le processus.
Si vous souhaitez en savoir plus sur le prix d'une gestation pour autrui, nous vous invitons à nous contacter pour réserver une consultation téléphonique gratuite. Nous recommandons aux futurs parents de consulter un avocat spécialisé dans les questions de fertilité avant d'entamer un programme de gestation pour autrui ou GPA en France.
Dans notre pays, l'article 562 - Volonté procréatrice, dispose que "Les personnes nées par des techniques de procréation assistée sont les enfants de la personne qui a donné naissance et de l'homme ou de la femme qui a également donné son consentement préalable, éclairé et libre aux termes des articles 560 et 561, dûment inscrits au Registre de l'état civil et de la capacité personnelle, indépendamment de la personne qui a apporté les gamètes.
Ces postulats sont liés au cadre international des droits de l'homme et à la jurisprudence de la Cour interaméricaine des droits de l'homme, qui reconnaît et consolide les droits à l'autonomie personnelle, le droit à la santé reproductive et l'acceptation de projets de vie familiale, comme la reconnaissance expresse et irréfutable du droit de former une famille, liée au droit à la maternité et à l'abolition de tout acte ou décision qui porte atteinte ou discrimine les personnes qui, en raison de leur condition de vulnérabilité, soit en raison de leur condition physique due à leur sexe, soit en raison de circonstances économiques, trouvent leurs droits fondamentaux limités ou restreints.
Par conséquent, dans un processus de gestation pour autrui ou GPA en France et dans le reste des pays, les enfants nés à l'étranger grâce à la GPA ne devraient pas être privés de ce droit. Ces pays doivent donc reconnaître la filiation dans le pays d'origine de l'intention de leurs parents.
Un processus de gestation pour autrui (GPA) en France, dure généralement entre 15 et 18 mois à compter de la signature des contrats initiaux. À partir de là, tout dépendra du temps nécessaire pour que la grossesse se réalise et qu'elle se concrétise.
En France, des contrats signés pour engendrer un enfant par gestation pour autrui ne sont pas reconnus par la législation France en vigueur, étant nuls et non avenus dans leur intégralité. C’est pour cela que tous les contrats se font à l’étranger, où vraiment se déroulent les processus.
La réponse est clairement OUI. Bien que le certificat de naissance du pays d’origine de l’enfant est au nom des deux parents d’intention, le Consulat de la France, dans le pays d’origine de l’enfant, transcrira au registre civil l’enfant au nom du père commettant, et de la mère porteuse (bien que celle-ci a perdu tous ses droits sur l’enfant dans le pays d’origine), et puis la mère commettante devra adopter l’enfant une fois en France . ce processus n’est pas compliqué et un des 11 avocats de notre réseau en France peut s’en occuper si vous le désirez.
Ce sont les parents qui ne peuvent pas devenir parents de manière traditionnelle ou par le biais d’une adoption qui se tournent vers la gestation pour autrui ou GPA comme solution.
Dans le cadre d'un processus de mère porteuse en France, on les appelle aussi les "Parents d’intentions ou commanditaires", car ils sont là ou les personnes qui ont essayé pendant des années d'avoir un enfant biologique ou adopté, soit naturellement, soit par le processus in vitro et qui n'ont pas réussi.
Les futurs parents qui font appel à une mère porteuse sont des types de couples et d'individus de situation matrimoniale ou médicale ou membres de la communauté LGBT , tels que les femmes célibataires et les couples hétérosexuels touchés par l'infertilité et l'incapacité d'avoir un enfant, qui ne peuvent pas mener une grossesse à terme par eux-mêmes en raison de l'infertilité ou de risques pour la santé. Ou encore des hommes célibataires ou des couples d'hommes ou femmes homosexuels qui cherchent un enfant et ne peuvent pas recourir à l'adoption.
Afin de choisir le meilleur endroit pour un processus de mère porteuse que vous permet de réaliser votre rêve de devenir parent, , nous vous recommandons de contacter un conseiller familial GestLife.
Comme dans certains pays européens (Espagne, France, Italie, Allemagne, etc.) les processus avec une mère porteuse ne sont pas réglementé, alors un processus de filiation doit être effectué.
Dans le cadre d’un processus avec une mère porteuse, la filiation est la relation juridique établie entre les parents et les enfants, dont découle une série de droits et d'obligations.
La Cour européenne des droits de l'homme (CEDH), basée à Strasbourg, a été très claire et a rendu deux arrêts, essentiellement identiques dans leurs motifs, condamnant l'État français d’avoir empêché l'enregistrement des enfants nés d’une mère porteuse avec reconnaissance sur place de leur filiation, réalisé par des parents français. Il s'agit des affaires dites Mennesson et Labasse, grâce auxquelles une doctrine importante a été établie pour le processus de mère porteuse.
La Cour européenne des droits de l'homme considère toutefois que cette prétendue efficacité extraterritoriale de ces règles est dans l'intérêt supérieur des enfants nés d’une mère porteuse. Elle précise que cela les prive d'une partie du contenu essentiel de leur droit à la vie privée tel que garanti par la Convention européenne des droits de l'homme et des libertés fondamentales. Et elle précise qu'ils ne peuvent être laissés dans une situation d'insécurité juridique concernant des aspects essentiels de leur identité même, tels que la nationalité et la filiation, qui résulterait d'un tel refus d'enregistrement.
C'est pourquoi nous vous recommandons de contacter un conseiller familial GestLife si vous souhaitez devenir parent par le biais d’une mère porteuse en France.
Dans un processus de gestation pour autrui ou GPA dans les pays où nous n’avons pas de sentence judiciaire. Comme c'est le cas en Ukraine , en Géorgie ou en Grèce, les parents obtiendront un certificat de naissance avec leur nom, et ensuite, en France, ils devront inscrire au registre de l'état civil français, à leur retour sur le territoire et devront entamer une procédure d’adoption pour le second conjoint.
Cela signifie, d'une part, que dans une procédure de gestation pour autrui ou GPA, nous devrons effectuer certaines procédures légales dans le pays de naissance du bébé afin d'obtenir un certificat de naissance et un passeport de ce pays. Et puis, en France, il suffit de se rendre au registre de l'état civil pour s'inscrire.
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Le ministre de la propagande nazie, Joseph Goebbels, a déclaré :
"Un mensonge correctement répété mille fois devient une vérité. Dans le monde de la gestation pour autrui", il arrive souvent que les agences de gestation pour autrui en France qui pratiquent une concurrence déloyale, ou sur les forums, se répètent tellement de fois des mensonges qu'à la fin ils peuvent sembler être vrais.
Mais un mensonge est toujours un mensonge. C'est pourquoi nous allons clarifier certains canulars courants, ce qui vous aidera à mieux comprendre le processus de gestation pour autrui (GPA) en France.
“Seulement les processus de gestation pour autrui aux États-Unis offrent des garanties juridiques”
FAUX
Des pays comme la GRÈCE, la GÉORGIE ou l'UKRAINE sont aussi fiables que les États américains où les processus de gestation pour autrui sont réalisés. Les agences américaines, s'attaquent généralement aux autres destinations, comme une méthode déloyale pour pouvoir être compétitives, puisque les prix aux Etats-Unis sont beaucoup plus élevés que ceux de ces pays.
“Les programmes de gestation pour autrui en France a prix fermé sont une escroquerie.”
FAUX
Les agences de gestation pour autrui ou GPA qui ne peuvent pas offrir un prix fermé (car elles ne sont que des intermédiaires de différents fournisseurs de services) n’ont aucun autre argument pour justifier que ses programmes de gestation pour autrui en Francesont plus chers. Vous savez á quel prix le programme commence, mais vous ne savez jamais comment ça va finir pour votre économie.
“Un processus de gestation pour autrui ou GPA est une affaire qui n’est pas compliquée, et que l’on peut gérer par nos propres moyens.”
FAUX
Un processus de gestation pour autrui en France est très compliqué. Les législations de divers pays (souvent contradictoires avec un pays l’empêchant comme il s’agit dans le cas de la France), un processus médical compliqué, dans un pays méconnu, avec une autre langue se mélangent pour faire un cocktail explosif.
Si vous embauchez un avocat pour une simple consultation sur un problème dans votre travail, ou un divorce, vraiment vous oserez de commencer un programme si complique sans l’aide de professionnels spécialises en la matière ? les parents qui commencent un processus de gestation pour autrui en contact directe avec des « fournisseurs » dans les pays étrangers, risquent de tomber dans les mains d’escrocs et de perdre des importantes sommes d’argent (fausses mères porteuses, fausses agences, intermédiaires qui disparaissent avec votre argent etc..).
“Il est préférable d’embaucher une agence de gestation pour autrui directement dans le pays ou va se dérouler le processus de gestation pour autrui ou GPA, sans intermédiaires.”
FAUX
TRÈS souvent apparaissent (et plus tard disparaissent) des petites agences de gestation pour autrui, créés très souvent par des parents qui ont fait un processus de Gestation pour autrui. De très bonnes intentions mais très peu d’expériences surtout si des problèmes apparaissent sur l’horizon. Ils n’ont pas les moyens ni les structures nécessaires pour réagir et apporter des solutions.
“L’accompagnement d’un chargé d’assistance n’est pas nécessaire dans un processus de gestation pour autrui.”
FAUX
Vous serez dans un pays inconnu. TRÈS probablement, vous ne parlerez pas la langue locale. Ils ont des habitudes, des lois, différentes aux vôtres. Même si vous avez une grande expérience dans les voyages de loisir et vous avez voyagé souvent à l’étranger, cette fois-ci il ne s’agit pas d’un voyage de loisir, et il est nécessaire d’aller de la main de quelqu’un qui connaisse par cœur le processus de gestation pour autrui.
“Le faire avec GESTLIFE est beaucoup plus coûteux et il existe d'autres agences de gestation pour autrui qui proposent la même chose pour beaucoup moins cher.”
FAUX
GESTLIFE ne réalise que des programmes de gestation pour autrui ou GPA en France premium, pour des parents qui ne veulent pas avoir de surprises. Pour cela il est nécessaire de compter sur un personnel multilingue, des bureaux propres á chaque pays, et vous offrir toute sorte de services (que les agences de gestation pour autrui n’offrent pas) pour éviter ce qui, préalablement, est évitable. Payer bon marché, ça devient très souvent, très cher.
Cécile et Arnaud
¡“C’est sans aucun doute la meilleure chose que nous ayons faite dans cette vie, et bien qu’en de nombreuses occasions l’objectif peut sembler inatteignable, il se réalise finalement, aujourd’hui nous avons la famille dont nous avons toujours rêvé. ”
Charlotte et Guillaume
“Le travail que vous faites est spectaculaire, le parcours pour mener à bien ce processus est semé d’embuches, et grâce à vous, tout paraît beaucoup plus simple. Mille fois Merci!”.
Véronique et Cyrille.
“Merci à toute l’équipe de Gestlife pour cette merveilleuse aventure. Grâce à vous nous avons pu réaliser notre rêve au-delà de nos espérances, puisque voici venues Abigaël et Laura nos deux petites filles !!! !”
La parentalité a changé nos vies. Il y a eu un avant et un après. Et l'après, ç'est beaucoup mieux. C'est alors que, nous avons commencé il y a des années, ce merveilleux voyage vers la parentalité, pour rendre possible l'irréel, l'impossible. Aujourd'hui, nous sommes plus de 100 personnes à y travailler chaque jour,dans 8 pays différents.
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