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GPA Europe

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Gpa en Europe


Avantages et inconvénients de la gpa en Europe

La gpa est-elle légale en europe?



L’Union Européene est l’une des destinations plus recommandées pour la gestation pour autrui. Beaucoup des pays réglementent ce traitement de procréation assistée, aidant a rendre le processus de GPA en Europe facile et garantissant le respect des droits et de la dignité de la mère porteuse, des parents et du bébé.

La gestation pour autrui en Europe a permis à des nombreux couples être enfin parents après se soumettre pendant des années à des traitements de fertilité qui n’avaient fait que les soumettre à une pression psychologique constante. Ça a également permis aux familles LGBT devenir une réalité, en particulier pour les couples des deux hommes, face à l’impossibilité de faire une fécondation in vitro et, dans certains pays, d’adopter. Et, aussi, ces processus ont permis de fonder une famille aux personnes célibataires qui n’ont pas trouvé le partenaire idéal, mais veulent être parents/mères. À Gestlife, nous croyons fermement que toute personne a le droit de fonder une famille.

Pourquoi la GPA en Europe n'est pas reconnue?


En septembre dernier, la Cour européenne des droits de l'homme (CEDH), qui avait déjà condamné la France en 2014 pour avoir considéré que les mineurs se trouvaient «dans une situation d'insécurité juridique». Il a répondu que dans l'intérêt des enfants nés par GPA, la France devrait reconnaître un certain type de filiation aux parents d'intention. Le tribunal a estimé que, si les originaux des actes de naissance n'étaient pas transcrits littéralement, la voie d'adoption proposée par la France était acceptable et qu'elle est estimée être celle proposée par le gouvernement en règle générale pour l'avenir. Cependant, compte tenu du temps passé - les filles des Mennesson sont déjà majeures - la Cour suprême a décidé qu'avec cette famille cette voie n'était plus adéquate et a ordonné, uniquement "dans ce cas précis", de procéder à la «transcription d'actes de naissance étrangers» - où Sylvie Mennesson apparaît comme «mère légale» - dans le registre français pour «reconnaître le lien dans le cadre du respect du droit à la vie privée des enfants».


mere porteuse en europe
Les processus de GPA en Europe offre de nombreux avantages par rapport à d’autres pays. Premièrement, l’évident: la législation de chaque pays en la matière, qui contribue à la protection de l’intégrité, de la dignité et des droits de la mère porteuse. Cela n’est pas garanti dans d’autres pays populaires pour la GPA, comme Thaïlande, provoquant l’exploitation. C’est pourquoi nous ne travaillons pas avec ces destinations, même si elles pourraient nous permettre d’offrir des programmes avec mére porteuse en Europe plus économiques.

Une autre chose à prendre en compte est la proximité géographique. Les voyages sont plus courts et plus économiques, ce qui facilitera le processus de maternité subrogée, depuis le debut, quand vous remettez votre matériel génétique, jusqu’au retour, quand la gestation subrogée est terminée et que vous rentrez avec votre bébé à la maison.

Enfin, il convient de souligner que faire le processus de GPA en Europe rend la GPA beaucoup plus moins cher que, par exemple, les États-Unis, car dans de nombreux pays, la santé n’est pas privée et, en général, le coût est beaucoup plus bas.



LA GPA EN ROYAUME-UNI, CHYPRE, RÉPUBLIQUE TCHÈQUE


Ce sont des pays où on entend périodiquement parler de la GPA certaines ne le réglementent que pour les citoyens résidents du pays, ou n'ont aucune réglementation du tout qui tienne en compte de la gestation pour autrui, de sorte qu'il ya pas une loi spécifique sur les mère porteuses, mais leur propre code civil et les lois correspondantes le régissent.



ROYAUME-UNI


Au Royaume-Uni, les procédures de gestation pour autrui ne sont menées que pour les anglais ou résidents. C’est le seul pays qui fait des GPA, ou la mère porteuse à le droit de changer d’avis et de garder l’enfant. Ceci fait que la plupart des anglais, fassent leurs processus de GPA ailleurs que au Royaume Uni.



GPA EN BELGIQUE


Certaines agences, parmi lesquelles nous ne sommes pas, proposent des processus de gestation pour autrui en Belgique en profitant d’un vide juridique. La Belgique dispose d’une loi sur la procréation assisstée, qui ne fait pas référence à la GPA en Belgique, ce qui rend celle-ci non illégale, mais non réglementée. Cela comporte plusieurs risques. Tout d’abord, elle n’offre pas de sécurité à la mère porteuse, qui peut se retrouver sans protection en cas de que les parents change d’avis. Deuxièmement, la mère porteuse peut finalement décider de garder le bébé, et les parents n’ont aucune garantie. Cela implique également que la protection des droits de l’enfant ne peut pas non plus être assurée dans les procédures de maternité de substitution en Belgique.

En bref, engager un processus de GPA en Belgique suppose que toutes les parties concernées ont des risques et peu de garanties légales, ce qui peut faire que ce qui devrait être un moment hereux, devienne un cauchemar.

Cela pourrait changer dans les années prochains, car il y a plusieurs projects de loi en cours pour légiférer sur la maternité de substitution en Belgique. Mais, actuellement, la seule option qui existe est de convenir d’une insémination artificielle avec une gestante, qui fournira ses propres ovules, et sans aucune compensation financière. Ceci fait que la femme enceinte est aussi la mère biologique, ce qui n’est jamais recommandé dans un processus de gestation pour autrui, car cela implique qu’elle est aussi la mère biologique. Ceci ajouté au fait qu’en Belgique la mère légale c’est la femme qui a donné naissance à l’enfant, n’importe pas si elle a un vincle génétique ou non, donc elle peut décider au dernier momento de rester avec l’enfant.

En ce qui concerne les procédures avec une mère porteuse en Belgique pour les couples homosexuels , ils sont non plus illégals, mais dans le cas de couples composés de deux hommes, les parents n’ont aucune garantie qu’ils seront les parents légaux, parce-que si la mère porteuse est célibataire, la paternité n’est attribuée à aucun père, et si elle est mariée, le mari est le père légal. Il convient aussi souligner que la gestation commerciale est inderdite et qu’il n’y a donc pas d’agence de médiation entre la mère porteuse et les parents, par conséquent, le processus de gestation pour autrui commence san savoir la garantie que la mère porteuse est dans les conditions médicales et psychologiques appopriées, ce qui suppose un risque pour sa stabilité émotionnelle et son integrité physique et celle du bébé.

Ce manque de garanties fait baisser le Prix de la GPA en Belgique, mais nous vous recommandons, pour votre sécurité et votre stabilité, ainsi que celle de votre enfant et de la mère porteuse, de vous vous poser si ce n’est peut-être pas mieux de ne pas opter pour une gestation pour autrui avec des garanties, même si c’est à un coût plus élevé.

C’est pourquoi Gestlife ne travaille que dans les pays où la gestation pour autrui est légale, à savoir:



GPA EN ESPAGNE


La gestation pour autrui en Espagne n’est pas illégale, mais alléguée. Cela signifie qu’elle n’est pas sanctionnée, mais non reglementée. Cela comporte un certain nombre de dangers pour ceux qui décident de mener à bien le processus de maternité subrogée en Espagne, au lieu de le faire dans un pays où il est légal et réglementé.

Tout d’abord, toutes les parties impliquées dans le processus avec une mère porteuse en Espagne sont sans défense. La mère porteuse peut rencontrer un enfant non désiré si les parents qui l’accompagnent changent d’avis. La mère porteuse de son côté, peut décider de garder l’enfant et les parents n’ont aucun moyen de voir leur paternité reconnue, car la loi reconnaît comme mère légale la famme qui donne naissance au bébé, même si elle ne partage aucune filiation génétique avec l’enfant. Et les droits du bébé peuvent être bafoués.

Deuxièmement, la médiation étant illégale, c’est-à-dire les agences de gestation pour autrui en Espagne, il existe plusieurs risques découlant de ce point. En premier lieu, les activités illégales qui entraînent l’exploitation des femmes qui, si la gestation pour autrui était reglementée en Espagne, verraient leurs droits garantis. En plus, les parents ne peuvent pas être sûrs que la mère porteuse a les conditions médicales et psychologiques approppiées pour les processus de GPA. Cela presente un risque pour la santé de la mère porteuse et du bébé.

Dans le cas des procédures de GPA en Espagne pour les couples homosexuels, et notamment celles qui sont formées par deux hommes, les pères n’ont aucune garantie que leur paternité será reconnue à la fin du processus.

Ce manque de garanties fait baisser le prix de la GPA en Espagne, mais nous vous recommandons, pour votre sécurité et votre stabilité, ainsi que celle de votre fils et de la mère porteuse, si vous ne préférez pas opter pour une GPA en dehors de l’Espagne avec des garanties, même si c’est à un coût plus élevé.

C’est pourquoi Gestlife ne travaille que dans les pays où la gestation pour autrui est légale, à savoir:





GPA EN CHYPRE


Les procédures de gestation pour autrui sont actuellement interdites à Chypre.



GPA EN RÉPUBLIQUE TCHÈQUE


Certaines agences mènent à bien leur processus de fécondité dans ce pays, en ayant des enfants nés dans des pays tiers. Il n'y a pas de législation autorisant la gestation pour autrui en République Tchèque, donc une fois de plus, nous ne réalisons pas de processus de GPA dans le domaine des lacunes juridiques.







Gestation pour autrui en Ukraine

Gestation pour autrui en Grèce

Gestation pour autrui aux États-unis

Gestation pour autrui en Russie

Gestation pour autrui en Géorgie

Gestation pour autrui au Canada

Gestation pour autrui au Portugal

Gestation pour autrui au kazakstan

Gestation pour autrui dans les pays fermés

Gestation pour autrui dans autres pays

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